Conditions d’utilisation

Modalités et conditions d’utilisation générales pour le Portail Parents Petits Pas

Dernière mise à jour : 26 mai 2022

Il est de votre responsabilité de prendre connaissance de ces «modalités et conditions d’utilisations générales» avant d’effectuer un achat, d’accéder à nos produits ou à nos cours en ligne.

Bienvenue sur le Portail Parents Petits Pas www.petits-pas.ca. Pour votre protection et la nôtre, nous avons établi les clauses générales (modalités) et les conditions d’utilisation qui s’appliquent à tous les sites propriété de PETITS PAS PORTAIL PARENTS INC. que vous pourriez consulter. Votre acceptation des «modalités et conditions d’utilisations générales» vaut également pour tous les sites et services offerts par PETITS PAS PORTAIL PARENTS INC. en faisant les ajustements nécessaires.

En continuant à nous utiliser ou en soumettant du contenu ou commentaires pour publication sur ce site, vous consentez à respecter ces modalités et à être lié par elles. Nous nous réservons le droit de modifier ces modalités à tout moment, et vous consentez (y compris par le fait que vous continuez à utiliser notre site) à être lié par ces modifications.

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AUCUN REMBOURSEMENT.

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Le nom «Petits Pas» appartient au Portail Parents Petits Pas et sera parfois utilisé pour représenter l’entreprise: PETITS PAS PORTAIL PARENTS INC. dans ce présent document.

Toutes les formations offertes appartiennent à PETITS PAS PORTAIL PARENTS INC.

Nous vous offrons un avis raisonnable au moment d’effectuer un achat sur notre plateforme, concernant l’existence de ces modalités et conditions d’utilisation générales. En effectuant un achat sur notre portail (formation) ou en naviguant sur notre portail parental, vous acceptez de respecter ces «modalités et conditions d’utilisations générales» et avis de non-responsabilité, sans modification, et vous reconnaissez les lire. Vous continuerez de les respecter durant toute la période où vous avez un accès actif à une de nos formations. Nous nous réservons le droit de modifier périodiquement les présentes modalités et conditions d'utilisation et les mentions légales ou d'imposer de nouvelles conditions d'utilisation du site. Dans ce cas, nous publierons les modalités, les conditions d'utilisation et les clauses édictées révisées sur ce site. En continuant à utiliser le site après la publication de telles modifications, vous acceptez les nouvelles conditions avec les modifications.

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Vous ne pouvez, en aucun cas utiliser notre propriété intellectuelle d’aucune façon, ce qui inclus la publication de nos textes, images, dessins, design, notes de cours, descriptions de formations, contenu de formations, contenu des e-books, affiches, marque de commerce, ou autre propriété de nos différents sites. De plus, l’utilisation de l’une de nos citations ou images, qu’elles proviennent de l’un de nos sites, portail ou de nos médias sociaux (Facebook, Instagram, Youtube, Pinterest, Twitter, Tik Tok ou autres) est entièrement interdite. La violation de cette modalité en partie ou dans son ensemble pourrait résulter de procédures judiciaires, incluant une pénalité financière et / ou une injonction pour mettre fin à l’utilisation de la propriété intellectuelle appartenant à PETITS PAS PORTAIL PARENTS INC.

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Vos communications

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DIVISIBILITÉ

Si une clause, une disposition, un engagement ou une condition du présent Contrat est jugé invalide, nul ou inapplicable par un arbitre ou un tribunal compétent, le reste du Contrat restera pleinement en vigueur et ne pourra en aucune manière être considéré comme affecté, altéré ou invalidé.

NOS INFORMATIONS

Le Portail et le concept Petits Pas, Petits Pas Portail Parents appartiennent et sont exploités par :

PETITS PAS PORTAIL PARENTS INC.

Société par actions

291 Champagnat

Lévis, Qc, Canada

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